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Comedien.be

Vertige asbl
Rue Theodore Verhaegen 158
1060 Bruxelles
Tel : 02 544 00 34
info@comedien.be
www.comedien.be

Cinergie

Maison de la Francité
Avenue des Arts 19F
1000 Bruxelles
Tel : 02 219 04 84
Fax: 02 223 69 31
info@cinergie.be
www.cinergie.be

Documentations droit d’auteur
  • La loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins


Fiches pratiques droits d’auteur

Protéger ses œuvres, connaître et faire valoir ses droits, ne pas empiéter sur les droits des autres lorsqu’on crée sont des questionnements et démarches auquel chaque artiste est confronté tôt ou tard.

Bonne lecture.


  • Les droits d’auteur et les droits voisins :

  • Le droit à l’image :

  • Le droit de suite :


A comme Artiste : La brochure

Celle-ci a été conçue et éditée par notre plateforme afin d’éclairer chacun dans la compréhension et l’application de ses droits et applications. A télécharger ou à obtenir en version papier en passant dans nos bureaux.







téléchargez la brochure ici: A comme Artiste + addendum lettre ONEM

O.N.E.M. – chômage

Une série de fiches pratiques sur des questions récurrentes posées par les artistes autour de la législation sociale et du travail.

  • Ouvrir ses droits au chômage


  • Maintenir ses droits au chômage


  • Demandeur d’emploi et indépendant complémentaire


L’office national de l’emploi publie une série de documents utiles, que nous reprenons ici. Pour connaître l’interprétation et l’application par l’Onem des dispositions qui entourent le statut d’artiste, lisez la lettre de l’Onem aux artistes.


  • La lettre d’information aux artistes (mars 2013)

  • Artiste ? la brochure d’information pour les artistes

  • Formulaire C1 – artiste

  • Formulaire C4 – certificat de chômage – certificat de travail

  • Formulaire de demande U2


Droit social – travail

Fiches pratiques sur des questions récurrentes posées par les artistes autour de la législation sociale et du travail.

Bonne lecture.


  • Le statut d’indépendant :


  • le R.P.I. :


  • Etre salarié (notions de base) :


  • Etre salarié via l’ASBL :


  • Etre salarié via des intermédiaires :


  • Etre salarié via une coopérative d’emploi :


Modèles de contrats et conventions: arts visuels

Conventions pour les plasticiens : achat ou prêt d’œuvre et convention avec une galerie.


  • Convention d’achat d’oeuvre:

  • Convention de prêt d’oeuvre:


Modèles de contrats et conventions: arts de la scène

Vous pouvez vous inspirer des conventions de coproduction, diffusion et d’achat d’un spectacle pour rédiger les vôtres.


  • Convention d’achat de spectacle:

  • convention de diffusion de spectacle:

  • Contrat de coproduction:


Modèles de contrats et conventions

Contrats utilisés notamment par des artistes mais aussi par d’autres professions.


  • Contrat de travail Art.17:

  • Contrat d’engagement d’un artiste:


  • Contrat de travail étudiant:

  • RPI déclaration sur l’honneur 2012:

  • Note de frais type:

  • Facture type:


Fiches pratiques contrats-conventions

Nouveaux outils conçus par Artistproject afin de vous éclairer dans vos démarches administratives ( le calcul des salaires, le précompte professionnel, la convention d’exposition).


Bonne lecture.


  • Le calcul de salaire

Notions de bases sur le calcul du salaire, pioint de vue employé et employeur.

  • Le précompte professionnel

Qu’est-ce que le précompte professionnel et comment l’adapter ?

  • La convention d’exposition

Comment conclure une convention d’exoisition.

  • Déterminer le prix de vente d’un spectacle


Documentations ASBL

Les dossiers qui traitent des thématiques liées à l’asbl de manière approfondie.
Pour avoir une vue d’ensemble de l’asbl, consultez le document du SPF Justice ‘l’asbl’.

Télécharger en pdf les dossiers publiés sur le sujet (cliquez sur l’image) :


  • « La loi sur le volontariat-questions pratiques » (Fondation Roi Baudouin)

  • « Les ASBL » (SPF Justice)

  • La loi sur les ASBL (Moniteur belge)

  • « Fiscalité de l’asbl » (SPF Finances)

  • « Volontaire de gestion…et pourquoi pas ? » (Julie Rijpens, centre d’économie sociale, HEC-ULg)

Fiches pratiques ASBL

Le mode d’emploi et la marche à suivre en plusieurs étapes.



  • Déposer ses statuts

Préparer votre AG constitutive, ouvrir un compte bancaire, préparer votre dossier de dépôt au greffe du tribunal de commerce et éviter les erreurs de signature !

  • Demandeur d’emploi et ASBL :


Modèles de documents ASBL

Les modèles sont des documents « prêts à l’emploi », à imprimer et à compléter, notamment lors des AG et des CA. En effet, lorsqu’on gère une asbl, il est important de mettre les choses par écrit.

Bonne lecture.


  • Un modèle de statuts à compléter :



  • Procès verbaux des AG et CA :

  • Le registre des membres:


  • Convocations à l’AG et au CA:

  • Procurations à l’AG et au CA:


Les Laboréales

Manège Mons /Maison Folie
4a, rue des Soeurs Noires
7000 Mons
maisonfolie@lemanege-mons.be
www.maisonfoliemons.be

Ca balance…(Musiques non classiques)

23, rue des Croisiers
4000 Liège
www.cabalance.be

Formations pour devenir musicien-intervenant

Réseau de musiciens intervenants en atelier (ReMua)
136, rue Saint-Denis
1190 Forest
Contact: Sarah Godfard
Tél: 0484/62 08 23
info@remua.be
www.remua.be

Bourse Wernaers (musique)

Ministère de la Fédération Wallonie Bruxelles
Cellule Bourse Wernaers
Service G.G. de l’Enseignement supérieur
Contact: Liliane Noël – bureau 6F629
Rue Adolphe Lavallée, 1
1080 Bruxelles
www.enseignement.be

Concours de nouvelles

Club Richelieu
20 av. William Grisard
4050 Chaudfontaine
www.bonnesnouvelles.net

Guide des Lettres belges

www.guidedeslettresbelges.be

Vitrine pour un Designer

Rotary Tournai Trois Lys
33, rue Marcel Baudry
7503 Froyennes
Contact: Jean Delhove
info@vitrinepourundesigner.be
www.vitrinepourundesigner.be

Prix Design développement Durable

Province du Brabant wallon
Contact: Véronique Bidoul
veronique.bidoul@brabantwallon.be
www.brabantwallon.be

L’Atelier Ouvert (mise à disposition d’un atelier)

Centre de la gravure et de l’image imprimée
10, rue des Amours
7100 La Louvière
Contact: Magdalena Ciborowska
Tél: 064 27 87 31
mc@centredelagravure.be
www.centredelagravure.be

Carrefour des Arts

Fondation Carrefour des Arts
Equinoxe Asbl
35, rue Hauzeur
7024 Ciply
Tél. 0478.629.469 
Contact: Valérie Barcart
vb@carrefourdesrats.be
www.carrefourdesarts.be

Prix de la création liégeoise

Echevinat de la Culture de la Ville de Liège
92, Féronstrée
4000 Liège
Tél. 04 221 93 23
jeunesartistes@liege.be
www.liege.be

Concours de photographie

Société Libre d’Emulation
9, rue Charles Magnette
4000 Liege
tel.: 04 223 60 19
Contact: Anne-Françoise Lemaire
soc.emulation@swing.be
www.emulation-liege.be

Concours Hamesse (Foundation Pierre Paul Hamesse)

Service de développement économique de la Commune de St Gilles
39, place Van Meenen
1060 Bruxelles
tél. 02 536 02 32
fondspphamesse@gmail.com

IKOB Kunstpreis

IKOB Museum für Zeitgenonössische Kunst
12, rue Rotenberg
4700 Eupen
Tél & Fax: 087 56 01 10
www.ikob.be

Centre d’Expression et de Créativité Les Croisiers

15, rue des Croisiers (1 er étage)
4000 Liege
04 232 86 07
04 232 86 04
jean-marie.moureau@provincedeliege.be
www.provincedeliege.be/culture/cec2011.pdf

Carthago Delenda Est

rue Sylvain Denayer, 51
1070 Bruxelles
Tel : 02 521 14 99
Fax : 02 521 03 51
info@carthago-bxl.org
www.carthago-bxl.org

Centre Vidéo de Bruxelles – CVB

rue de la Poste 111
1030 Bruxelles
Tel : 02 221 10 50
Fax : 02 221 10 51
info@cvb-videp.be
www.cvb-videp.be

Espace photographique Contretype

avenue de la Jonction 1
1060 Bruxelles
Tel :
02 538 42 20
Fax :
02 538 99 19
contretype@skynet.be
www.contretype.org

Res Artis

Arie Biemondstraat 105
1054 PD Amsterdam
Tel : +31 20 6126600
Fax : +31 20 6126600
office@resartis.org
www.resartis.org

European Cultural Foundation

Jan van Goyenkade 5
1075 HN Amsterdam
Tel : +31 (0)20 573 38 68
Fax : +31 (0)20 675 22 31
eurocult@eurocult.org
www.eurocult.org/grants

Atelier Graphoui

rue de la Rhétorique 11
1060 Bruxelles
Tel : 02 537 23 74
info@graphoui.org
www.graphoui.org

FoAM asbl

Quai aux charbonnages 30-34
1080 Bruxelles
Tel : 02 513 5928 / 02 888 7016
www.fo.am

iMAL – interactive Media Art Laboratory

Quai des Charbonnages 30
1080 Bruxelles
Tel : 02 410 30 93
info@imal.org
www.imal.org

Maison Internationale de la Poésie – Arthur Haulot

Chaussée de Wavre 150
1050 Bruxelles
Tel : 02 511 91 22
Fax : 02 511 53 83
info@mipah.be
www.mipah.be

Espace Poésie asbl

rue du Marteau 19
B-1000 Bruxelles
Tel : 02 218 58 02
Fax : 02 217 51 71
indications@indications.be
www.espacepoesie.be

C.B.A. – Centre de l’audiovisuel à Bruxelles

Maison de la francité
Avenue des arts 19f
1000 Bruxelles
Tel : 02/227.22.30
Fax : 02/227.22.39
cba@skynet.be
http://www.cbadoc.be

Technocité

Château Degorge,
23, rue Henri Degorge
7301 Hornu
Tel : 065 76 67 10
business@technocite.be
www.technocite.be

Hors les murs

Centre national de ressources arts de la rue, arts du cirque (France)
Rue de la Folie Méricourt 68
75011 Paris  France
Tel : + 33 (0) 1 55 28 10 10
www.horslesmurs.fr

IRMA

Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles
Rue Soleillet 22
75980 Paris cedex 20  France
Tél  : +33 (0)1.43.15.11.11
Fax : +33 (0)1.43.15.11.10
www.irma.asso.fr

Centre national du théâtre (France)

Rue Legendre 134
75017 Paris
France
Tel : +33 1 44 61 84 85
accueil@cnt.asso.fr
www.cnt.asso.fr

Centre national de la danse (France)

Rue Victor Hugo 1
93507 Pantin Cedex
France
Tél : 01 41 83 98 47
sg@cnd.fr
www.cnd.fr

Circostrada network

Arts de la Rue et Arts du Cirque — Plateforme Européenne pour l’Information, l’Observation et les Échanges Professionnels
Rue de la Folie-Méricourt 68
75011 Paris France
Tel : +33 (0)1.55.28.10.02
Fax :  +33 (0)1.55.28.10.11
http://circostrada.org/

Clust’art

Rue du petit-chêne 95
4000 Liège
Tel : 04/221.51.51
info@clustart.be
http://clustart.be

Maison des Arts – Schaerbeek

Chaussée de Haecht 147
1030 Bruxelles
Tel: 02 240 34 99 – 02/240.34.83
culture@schaerbeek.irisnet.be

ILES asbl – Initiatives Locales pour l’Emploi à Schaerbeek

Rue des palais 153
1030 Bruxelles
Tel : 02 244 92 24
Fax : 02 244 92 29
www.iles.be

La Lustrerie

Rue des palais 153
1030 Bruxelles
Tel : 02 244 44 00
fax : 02 244 44 44
info@lalustrerie.be
www.lalustrerie.be

La Roseraie

Chaussée d’Alsemberg 1299
1180 Bruxelles
Tel: 02 376 46 45
GSM: 0486 49 41 71
Fax: 02 376 82 70
secretariat@roseraie.org

www.roseraie.org

Latitude 50°

Place de Grand-Marchin 3
4570 Marchin
Tel : 085 41 37 18
info@latitude50.be
www.latitude50.be

CAR – Centre des Arts de la Rue

Rue de France 20/22
7800 Ath
Tel : 068 85 99 84
Gsm : 0493 19 20 63
car@ath.be
www.centredesartsdelarue.be

la FAR – Fédération des Arts de la Rue, des Arts du Cirque et des Arts Forains asbl

Rue Emile Féron 70
1060 Bruxelles
Tel : 0494 54 28 35
info@la-far.be
www.la-far.be

Photo Gallery asbl

Galerie de la Reine 10
1000 Bruxelles
Tel : 0485 805 843
Fax : 02 513 09 17
info@pgav.be
www.pgav.be

Design Innovation

Rue Warmonceau 318
6000 Charleroi
info@designinnovation.be
www.designinnovation.be

De Singel, internationale kunstcampus

Desguinlei 25
2018 Antwerpen
Tel : 03 248 28 28
info@desingel.be
www.desingel.be

Musiques & recherches

Tel : 02 354 43 68
Fax : 02 351 00 94
info@musiques-recherches.be
www.musiques-recherches.be

Chapelle musicale Reine Elisabeth

Rue Brederode 14
1000 Bruxelles
Tel : 02 352 01 10
info@cmre.be
www.cmre.be

Forum des Compositeurs

info@compositeurs.be
www.compositeurs.be

Lemmensinstituut, Hogeschool voor wetenschap en kunst

Herestraat 53
3000 Leuven
Tel : 016 23 39 67
info@lemmens.wenk.be
www.lemmens.wenk.be

CTEJ – Chambre des Théâtres pour l’Enfance et la Jeunesse

Avenue de la Couronne 321
1050 Bruxelles
Tél. : 02 643 78 80
Fax : 02 643 78 81
info@ctej.be
www.ctej.be

Stuk Kunstencentrum

Naamsestraat 96
3000 Leuven
Tel : 016 32 03 00
info@stuk.be
www.stuk.be

ATPS – Association de Techniciens Professionnels du Spectacle
rue Camille Simoens 25
1030 Bruxelles
Belgique
www.atps.be
Jazz Studio

De Vrièrestraat 17-19
2000 Antwerpen
Tel : 03 248 24 68
info@jazzstudio.be
www.jazzstudio.be

Asspropro – association des programmateurs professionnels

Avenue Reine Astrid 22
5000 Namur
Tel : 081 73 59 46
info@asspropro.be
www.asspropro.be

ASA – Association des Scénaristes de l’Audiovisuel

Rue du Prince Royal 87
1050 Ixelles
Tel : 0497 61 22 72
fcastadot@hotmail.com
www.associationscenaristes.be

J.A.P. – Jeunesse et Arts Plastiques

Rue Ravenstein 23
1000 Bruxelles
Tel : 02 507 82 25
Fax : 02 507 83 25
info@jap.be
www.jap.be

Prix Modo à la création

www.modobrussels.be

Fonds Henri Storck

Avenue des arts 19f
1000 Bruxelles
Tel : 02 219 63 33
info@fondshenristorck.be
www.fondshenristorck.be

Mediarte – Fonds Social du Secteur Audiovisuel

Avenue des gloires nationales 20
1083 Bruxelles
Tel : 02 428 17 11
Fax : 02 420 13 32
info@mediarte.be
www.mediarte.be

Job’in Design

Avenue Blonden 29
4000 Liège
Tel : 04 253 42 33
Fax : 04 341 01 70
info@jobin-design.be
www.jobin-design.be

Uradex – Société de gestion collective de droits voisins

Boulevard Belgica 14
1080 Bruxelles
Tel : 02 421 53 40
uradex@uradex.be
www.uradex.be

SABAM – Société belge des Auteurs, Compositeurs et Editeurs

Rue d’Arlon 75
1040 Bruxelles
Tel : 02 286 82 11
Fax : 02 231 18 00
infos@sabam.be
www.sabam.be

Wallonie-Bruxelles Musique

Place Flagey 18 bte 10
1050 Bruxelles
Tel : 02 218 62 89
wbm@cfwb.be
www.wbm.be

Wallonie-Bruxelles Design-Mode

Place Sainctelette 2
1000 Bruxelles
Tel : 02 421 84 42
info@wbdm.be
www.wbdm.be

Commission Artistes

Boulevard de Waterloo 77
1000 Bruxelles
Tel : 02 546 40 50
info@articomm.be

Maison du Design

Rue d’Havré 114
7000 Mons
Tel : 065 23 51 00
info@maisondudesign.be
www.maisondudesign.be

La Maison du Cirque

Place Sainte-Catherine 16
1000 Bruxelles
Tel : 02 678 09 90

Fax : 02 678 09 99
info@lamaisonducirque.be
www.lamaisonducirque.be

NICC vzw

Tulpstraat 79
2060 Antwerpen
Tel : 03 216 07 71
Fax : 03 216 07 80
info@nicc.be
www.nicc.be

Centre des Arts Scéniques

1 Rue de la Raquette, bte 3-2
7000 Mons
Tel : 065 35 51 92
info@arts-sceniques.be
www.arnika.be

SOFAM – Société d’Auteurs dans le domaine des Arts Visuels

Rue du Prince Royal 87
1050 Bruxelles
Tel : 02 551 03 68
info@sofam.be
www.sofam.be

Art Consult Scrl

Rue Gheude 49
1070 Bruxelles
Tel : 02 539 22 63
Fax : 02 538 58 43
www.art-consult.be

Kunstenloket

Square Sainctelette 19
1000 Bruxelles
Tel : 02 204 08 00
Fax : 02 204 08 09
info@kunstenloket.be
www.kunstenloket.be

Modo Brussels

Rue de Laeken 99
1000 Bruxelles
Tel : 02 502 52 64
info@modobrussels.be
www.modobrussels.be

Conseil de la Musique

Quai au Bois de Construction 10
1000 Bruxelles
Tel: 02 209 10 90
Fax: 02 209 10 98
info@conseildelamusique.be
www.conseildelamusique.be
Musique à la francaise

ADEB – Association des Editeurs Belges

Avenue Huart Hamoir 1/34
1030 Bruxelles
Tel: 02 241 65 80
Fax:
02 216 71 31
adeb@adeb.be
www.adeb.be

SMartbe

Rue Emile Feron 70
1060 Bruxelles
Tel : 02 542 19 87
Fax : 02 420 52 93
bruxelles@smartbe.be
www.smartbe.be

SACD/SCAM

Maison des Auteurs
rue du Prince royal 87
1050 Bruxelles
Tel : 02 551 03 62
Fax: 02 551 03 71
www.sacd.be
www.scam.be

Transartists

Arie Biemondstraat 105
1054 PD Amsterdam
Tel: +31 20 612 74 00
info@transartists.nl
www.transartists.com

SoundImageCulture – SIC

Rue Théodore Verhaegen 18
1060 Bruxelles
soundimageculture@gmail.com
www.soundimageculture.org

Régie mobile pour la culture

Avenue des casernes 29
1040 Bruxelles
Tel : 02 626 15 40
www.regiemobile.org

Maison d’Art Actuel des Chartreux – MAAC

Rue des Chartreux 26-28
1000 Bruxelles

Tel  : 02 513 14 69
maac@brucity.be
www.maac.be
www.brucity.be

Cité Internationale des Arts

Rue de l’Hôtel de Ville 18
75004 Paris
France
Tel : +33 (0)1 42 78 71 72
Fax : +33 (0)1 42 78 40 54
citedesarts@citedesartsparis.net
citedesarts.pagesperso-orange.fr

La Chartreuse de Villeneuve Lez Avignon

CNES – Centre National des Ecritures du Spectacle La Chartreuse
BP 30 30404 Villeneuve Avignon
France
www.chartreuse.org

Centre d’art de Rouge-Cloître

Rue de Rouge-Cloître 4
1160 Bruxelles
Tel : 02 660 55 97
info@rouge-cloitre.be
www.rouge-cloitre.be

Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique

www.academieroyale.be

Dynamo Belgian Young Design Awards

Designed in Brussels ASBL/VZW
rue de Laeken 99 Lakensestraat
B-1000 Brussels
Tel:  02 218 01 40
Fax: 02 218 01 41
dieter@designedinbrussels.be
www.designedinbrussels.be

Prix « Jeunes Artistes » du Parlement de la Communauté française

Parlement de la Communauté française de Belgique Wallonie-Bruxelles
Rue de la Loi 6
1000 Bruxelles
02 28 28 540
prix-jeunes-artistes@pcf.be

www.pcf.be/pja

Customisez-moi

www.customisezmoi.com

Jeunes Talents Cirque Europe

rue de la Pierre Levée,9
75011 Paris – France
Tel: 00 33 1 43 40 48 60
Fax: 00 33 1 43 40 48 69
contact@jeunestalentscirque.org
www.jeunestalentscirque.org

Cinéastes Associés

rue du Prince Royal, 87
1050-Bruxelles
Tel 02 644.26.28
cineastesassocies@gmail.com
www.cineastesassocies.be

enfrnl